Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ?

Un véhicule terrestre à moteur est un engin motorisé, conçu pour circuler au sol (hors rails) et destiné au transport de personnes, de marchandises ou à tracter un autre véhicule.

Cette définition englobe une grande variété de véhicules, répartis en plusieurs catégories selon leur usage, leur gabarit ou leur fonction.

• Voitures particulières (VP)
• Véhicules utilitaires légers (VUL)
• Camions et poids lourds
• Camping-cars

• Cyclomoteurs (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h)
• Motocyclettes légères (≤ 125 cm³)
• Motos (toutes cylindrées)
• Scooters
• Tricycles motorisés

• Quads légers (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h, ≤ 350 kg à vide)
• Quads lourds (autres quads homologués)
• Side-by-side vehicles (Ssv) ou buggys motorisés

• Voiturettes (sans permis) / quadricycles légers
• Quadricycles lourds à moteur

• Véhicules agricoles (par exemple, tracteurs, moissonneuses)
• Véhicules forestiers
• Matériel de travaux publics (engins de chantier)
• Engins de nettoyage, de déneigement

• Autobus, autocars
• Minibus
• Trolleybus (véhicules électriques guidés par caténaire, sans rail)

• Ambulances, véhicules de police, gendarmerie, douanes, pompiers
• Véhicules de service hivernal (saleuses, chasse-neige)
• Véhicules militaires (en dehors d’exemptions spécifiques)

À savoir

Quand un véhicule est considéré comme un véhicule terrestre à moteur, il doit suivre les règles suivantes :

• Il doit être assuré, même s’il ne roule pas
• Il doit être immatriculé (avoir une carte grise et une plaque)
• Il peut avoir besoin d’un contrôle technique
• Il doit respecter le code de la route
• Il peut être concerné par des règles environnementales (par exemple, vignette Crit’Air).

Référence : Disposiitons générales et définitions

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