De combien d'examens médicaux obligatoires un enfant bénéficie ? De sa naissance jusqu'à l'âge de 16 ans, il bénéficie de 20 examens. Ces examens contribuent au suivi de la santé de votre enfant jusqu'à l'adolescence. Ils sont pris en charge à 100 % quel que soit le médecin qui les réalise. Nous vous présentons les informations à connaître.
Jusqu'à 6 ans
Sur quoi portent les examens obligatoires pour un enfant jusqu'à 6 ans ?
Le contenu de ces examens porte sur les points suivants :
- Courbe de croissance
- Développement physique, psychique et comportemental
- Vie affective de l'enfant
- Dépistage des troubles sensoriels (vue, audition) et psychiques (exemples : anxiété), des troubles du langage et du neurodéveloppement
- Vaccinations (vérification du statut vaccinal, pratique des vaccinations obligatoires et recommandées et éventuellement administration de traitements préventifs pour des maladies infantiles)
- Comportements et environnements favorables à la santé (exemples : activité physique et sportive, exposition aux écrans)
- Respect du suivi dentaire.
Ces examens permettent de s'assurer :
- De la bonne santé de l'enfant
- Et d'orienter les parents vers une prise en charge complémentaire en cas de besoin.
A savoir
Une description détaillée du contenu des 20 examens figure dans le carnet de santé.
Les résultats des examens sont mentionnés :
- Dans le carnet de santé de l'enfant
- Et, éventuellement, dans Mon espace santé (dossier médical partagé) de l'enfant.
À quel âges sont prévus les examens obligatoires pour un enfant jusqu'à 6 ans ?
Calendrier des examens| Âge de l'enfant | Examens obligatoires |
|---|
| Dans les 8 jours suivant la naissance | 1 examenÀ la fin de cet examen, le médecin remplit le 1er certificat de santé. |
| Au cours de la 2e semaine | 1 examen |
| Entre 1 mois et 5 mois | 5 examens |
| À 8 mois | 1 examenÀ la fin de cet examen, le médecin remplit le 2e certificat de santé. |
| À 11 mois | 1 examen |
| À 12 mois | 1 examen |
| Entre 16 et 18 mois | 1 examen |
| Entre 23 et 24 mois | 1 examenÀ la fin de cet examen, le médecin remplit le 3e certificat de santé. |
| Entre 2 ans et 5 ans | 4 examens (1 fois par an) |
Les résultats de ces examens sont mentionnés dans le carnet de santé de l'enfant.
A savoir
Une visite médicale est organisée à l'école maternelle pour les enfants âgés de 3 ans à 4 ans.
Qui réalise les examens obligatoires pour un enfant jusqu'à 6 ans ?
Les examens sont faits soit par le médecin traitant de l'enfant, soit par un autre médecin choisi par les parents exerçant en ville ou en service de PMI.
Comment sont remboursés les examens obligatoires d'un enfant jusqu'à 6 ans ?
Les consultations pour ces examens obligatoires sont remboursées à 100 %, sans avance de frais pour les parents, sauf dépassement d'honoraires.
A savoir
Ces consultations sont aussi totalement pris en charge pour les bénéficiaires de l'aide médicale de l'État (AME).
À 6 ans et plus
Sur quoi portent les examens obligatoires pour un enfant de 6 ans et plus ?
Le contenu de ces examens porte sur les points suivants :
- Courbe de croissance
- Développement physique, psychique et comportemental
- Vie affective de l'enfant
- Dépistage des troubles sensoriels (vue, audition) et psychiques (exemples : anxiété), des troubles du langage et du neurodéveloppement
- Vaccinations (vérification du statut vaccinal, pratique des vaccinations obligatoires et recommandées et éventuellement administration de traitements préventifs pour des maladies infantiles)
- Comportements et environnements favorables à la santé (exemples : activité physique et sportive, exposition aux écrans)
- Respect du suivi dentaire.
Enfin, à 6 ans et plus, d'autres thématiques sont ajoutées, et en fonction de l’âge, des dépistages et des évaluations portant sur la durée d’exposition aux écrans, l’adaptation à la vie scolaire, la durée hebdomadaire d’activité physique et sportive, les troubles «dys», le développement pubertaire, les signes de mal-être, de harcèlement…
Ces examens permettent de s'assurer :
- De la bonne santé de l'enfant
- Et d'orienter les parents vers une prise en charge complémentaire en cas de besoin.
A savoir
Une description détaillée du contenu des 20 examens figure dans le carnet de santé.
Les résultats des examens sont mentionnés :
- Dans le carnet de santé de l'enfant
- Et, éventuellement, dans Mon espace santé (dossier médical partagé) de l'enfant.
À quel âge sont prévus les examens obligatoires à 6 ans et plus ?
Ces examens obligatoires sont prévus à 4 périodes :
- À 6 ans
- Entre 8 et 9 ans inclus
- Entre 11 et 13 ans inclus
- Entre 15 et 16 ans inclus.
Qui réalise les examens obligatoires pour un enfant de 6 ans et plus ?
Les examens sont réalisés par un médecin généraliste ou pédiatre.
Comment sont remboursés les examens obligatoires d'un enfant à 6 ans et plus ?
Les consultations pour les examens sont remboursées à 100 %, sans avance de frais pour les parents, sauf dépassement d'honoraires.
A savoir
Ces consultations sont aussi totalement pris en charge pour les bénéficiaires de l'aide médicale de l'État (AME).
Premier certificat de santé
Le formulaire cerfa 12596*04 Il doit être rempli lors de l'examen préventif obligatoire dans les 8 jours qui suivent la naissance. La famille remplit la partie administrative du certificat et le médecin remplit la partie médicale, appose son cachet et le signe.Deuxième certificat de santé
Le formulaire cerfa 12597*06 Il doit être rempli lors de l'examen préventif obligatoire du 9e mois. La famille remplit la partie administrative avant la consultation et la remet au médecin.Troisième certificat de santé
Le formulaire cerfa 12598*06 À remplir lors de l’examen préventif obligatoire au cours du 24e mois de l’enfant.Référence : Examens obligatoiresCode de la santé publique : articles L2132-1 à L2132-5
Code de la santé publique : articles R2132-1 à R2132-3
Code de l'éducation : articles L541-1 à L541-6
Arrêté du 14 novembre 2024 lié aux modèles d'imprimés pour les certificats de santé (examens médicaux préventifs réalisés dans les 8 jours suivant la naissance et au cours du 9ème et du 24 ème mois)
Arrêté du 14 novembre 2024 relatif à la forme et au mode d'utilisation du carnet de santé
Arrêté du 26 février 2019 relatif au calendrier des examens médicaux obligatoires de l'enfant
Définition : Dépassement d'honoraires
Somme supérieure au tarif fixé par l'Assurance maladie pour une consultation
