Les enfants sont soumis à 20 examens médicaux obligatoires au cours des 16 premières années.
De quoi s'agit-il ?
Ces 20 examens ont pour objet :
- la surveillance de la croissance staturo-pondérale (évolution du poids et de la taille en fonction de l'âge) et du développement physique,
- la surveillance psychomoteur,
- la surveillance affective de l'enfant,
- le dépistage précoce des anomalies ou déficiences,
- et la pratique des vaccinations.
Ils permettent aux autorités sanitaires, dans le respect du secret médical, de s'assurer que chaque famille est en mesure de dispenser les soins nécessaires à leurs enfants. En cas de difficultés, une aide peut être proposée à la famille (par exemples, visite à domicile de puéricultrices, prévention).
Ils permettent également de collecter, de façon anonyme, des données à des fins statistiques et épidémiologiques.
Calendrier des examens
Examens obligatoires de la naissance à la 16e annéeÂge de l'enfant | Examens |
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Dans les 8 jours suivant la naissance | 1 examen. À l'issue de cet examen, le médecin établit un certificat au moyen du formulaire 1er certificat de santé. |
Au cours de la 2e semaine | 1 examen |
Du 1er mois au 6e mois | 6 examens (1 fois par mois jusqu'à 6 mois) |
Au cours du 9e mois | 1 examen. À l'issue de cet examen, le médecin établit un certificat au moyen du formulaire 2e certificat de santé. |
Au cours du 12e mois | 1 examen |
Au cours du 13e mois | 1 examen |
Entre 16 et 18 mois | 1 examen |
Au cours du 24e ou du 25e mois | 1 examen. À l'issue de ce dernier examen, le médecin établit un certificat au moyen du formulaire 3e certificat de santé. |
Au cours des 3e à 6e années | 4 examens (1 fois par an jusqu'à l'âge de 6 ans) |
Entre 8 et 9 ans | 1 examen |
Entre 11 et 13 ans | 1 examen |
Entre 15 et 16 ans | 1 examen |
Réalisation des examens
Les résultats des examens sont mentionnés dans le carnet de santé de l'enfantet, éventuellement, dans le dossier médical partagé de l'enfant.
Les examens se font :
- soit par le médecin traitant de l'enfant,
- soit par un médecin choisi par les parents de l'enfant ou par la personne ayant la garde de celui-ci,
- soit par un médecin d'une consultation de protection maternelle et infantile (PMI).
L'examen obligatoire peut être fait par un médecin de l'éducation nationale .
Les examens se font :
- soit parle médecin traitant de l'enfant,
- soit par un médecin choisi par les parents de l'enfant ou par la personne ayant la garde de celui-ci.
Prise en charge
Ces examens sont pris en charge à 100 % par l'Assurance maladie.
Premier certificat de santé
Deuxième certificat de santé
Troisième certificat de santé
Référence : Examens obligatoiresCode de la santé publique : articles L2132-1 à L2132-5
Référence : Examens obligatoiresCode de la santé publique : articles R2132-1 à R2132-3
Référence : Arrêté du 26 février 2019 relatif au calendrier des examens médicaux obligatoires de l'enfant
Référence : Arrêté du 22 février 2018 relatif à l'organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale