Le remboursement des consultations médicales pour un enfant de moins de 16 ans obéit à des règles spécifiques. Selon que le médecin consulté est un généraliste, un pédiatre ou un spécialiste, le montant et le remboursement de la consultation est différent.
Consultation d'un médecin généraliste
Consultation d'un médecin généraliste : tarif, base de remboursement, montant remboursé| Généraliste consulté | Âge de l'enfant | Tarif | Base du remboursement | Montant remboursé |
|---|
| Secteur 1 | Moins de 6 ans |
30 €
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30 €
|
21 €
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| De 6 à 16 ans |
25 €
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25 €
|
17,50 €
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|
Consultation complexe
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46 €
|
46 €
|
32,20 €
|
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Consultation très complexe
|
60 €
|
60 €
|
42 €
|
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Adhérant au contrat d'accès aux soins
| Moins de 6 ans | Honoraires avec dépassements maîtrisés |
30 €
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21 €
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| De 6 à 16 ans |
25 €
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17,50 €
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| Secteur 2 | Moins de 6 ans | Honoraires libres |
30 €
|
21 €
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| De 6 à 16 ans |
25 €
|
17,50 €
|
A savoir
les consultations obligatoires (8e jour, 9e et 24e mois) et la 1ère consultation d'une jeune fille de 15 à 18 ans souhaitant obtenir une contraception sont au tarif de 46 € et remboursées à 100 %.
Consultation d'un pédiatre
Consultation d'un pédiatre : tarif, base de remboursement, montant remboursé| Médecin consulté | Âge de l'enfant | Tarif | Base du remboursement | Montant remboursé |
|---|
| Pédiatre secteur 1 | Moins de 6 ans |
32 €
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32 €
|
22,40 €
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| De 6 à 16 ans |
28 €
|
28 €
|
19,60 €
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|
Consultation complexe
|
46 €
|
46 €
|
32,20 €
|
|
Consultation très complexe
|
60 €
|
60 €
|
42 €
|
| Pédiatre adhérant au contrat d'accès aux soins
| Moins de 6 ans | Honoraires avec dépassements maîtrisés |
32 €
|
22,40 €
|
| De 6 à 16 ans |
28 €
|
19,60 €
|
| Pédiatre secteur 2 | Moins de 6 ans | Honoraires libres |
28 €
|
19,60 €
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| De 6 à 16 ans |
23 €
|
16,10 €
|
A savoir
les consultations obligatoires (8e jour, 9e et 24e mois) sont au tarif de 46 € et remboursées à 100 %.
Consultation d'un spécialiste
Consultation d'un spécialiste : tarif, base de remboursement, montant remboursé| Médecin consulté | Tarif | Base du remboursement | Montant remboursé |
|---|
| Spécialiste secteur 1 |
28 €
|
28 €
|
19,60 €
|
| Spécialiste adhérant au contrat d'accès aux soins
| Honoraires avec dépassements maîtrisés |
28 €
|
19,60 €
|
| Spécialiste secteur 2 | Honoraires libres |
23 €
|
16,10 €
|
| Psychiatre, neuropsychiatre, neurologue secteur 1 |
43,70 €
|
43,70 €
|
30,59 €
|
| Psychiatre neuropsychiatre, neurologue adhérant au contrat d'accès aux soins
| Honoraires avec dépassements maîtrisés |
43,70 €
|
30,59 €
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| Psychiatre, neuropsychiatre, neurologue secteur 2 | Honoraires libres |
37 €
|
25,90 €
|
| Cardiologue secteur 1 |
49 €
|
49 €
|
34,30 €
|
| Cardiologue adhérant au contrat d'accès aux soins
| Honoraires avec dépassements maîtrisés |
49 €
|
34,30 €
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| Cardiologue secteur 2 | Honoraires libres |
45,73 €
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32,01 €
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A savoir
dans certains cas, la consultation peut être remboursée à 100 % du tarif conventionnel (par exemple, enfant suivi pour une affection de longue durée).
Ameli en ligne
Référence : Relations conventionnelles entre les organismes d'assurance maladie et les médecinsCode de la sécurité sociale : articles L162-5 à L162-5-4
Arrêté du 20 octobre 2016 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016
Décision du 21 juin 2017 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie
Définition : Contrat d'accès aux soins (CAS)
Accord des médecins généralistes ou spécialistes avec l'Assurance maladie qui limite les dépassements d'honoraires et permet un meilleur remboursement du patient
Définition : Consultation très complexe
Exemples : consultation initiale d'information et de mise en place d'une stratégie thérapeutique pour patient atteint de cancer, VIH, maladie d'Alzheimer, information des parents sur les malformations fœtales ou congénitales, préparation à la greffe rénale, suivi d'un enfant de moins de 7 ans né grand prématuré...
Définition : Consultation complexe
Exemples : 1ère consultation de contraception et prévention pour une jeune fille de 15 à 18 ans souhaitant une contraception, suivi de l'obésité d'un enfant de 3 à 12 ans, examen obligatoire d'un nourrisson (8e jour, 9e et 24e mois), consultation de sortie de maternité du nourrisson, scoliose, diabète gestationnel, 1ère consultation pour tuberculose...
