Par la rédaction de Guide Administratif · Mis à jour le 2 août 2026 · Sources officielles vérifiées
L'immatriculation d'un deux-roues, trois-roues à moteur ou moto d'occasion acheté en France doit être demandée dans un délai d'un mois suivant l'achat. La démarche s'effectue par voie dématérialisée via le site de l'ANTS, l'application Simplimmat.gouv ou auprès d'un professionnel de l'automobile habilité, et implique la fourniture de documents spécifiques ainsi que le paiement de taxes.
Pièces à fournir
- Formulaire cerfa n°13750
- Justificatif de domicile datant de moins de 6 mois
- Carte grise du véhicule barrée et signée par l'ancien propriétaire avec mention de la date de cession
- Preuve de contrôle technique (si le véhicule a plus de 5 ans, datant de moins de 6 mois)
- Formulaire cerfa n°15776 de déclaration de cession dûment rempli et signé par les deux propriétaires
- Code de cession fourni par l'ancien propriétaire ou numéro de formule du certificat d'immatriculation avec sa date d'émission
- Pièce d'identité du mandataire (si démarche effectuée par un tiers)
- Carte bancaire pour le paiement des taxes
Préparer mon dossier
Délais
Un mois à compter de l'achat du véhicule pour demander l'immatriculation. Le certificat provisoire est valide pendant un mois. En cas de contre-visite prescrite, le délai de deux mois pour l'effectuer ne doit pas être dépassé.
Points de vigilance
- Absence de code de cession ou données de remplacement (numéro de formule et date du certificat d'immatriculation)
- Contrôle technique absent ou dépassant le délai de 6 mois pour un véhicule âgé de plus de 5 ans
- Formulaire cerfa n°15776 incomplet ou non signé par l'ensemble des copropriétaires
- Justificatif de domicile datant de plus de 6 mois
- Non-respect du délai d'un mois pour la demande d'immatriculation suivant l'acquisition
Questions fréquentes
Quel délai de traitement pour recevoir le certificat d'immatriculation définitif ?
Le délai n'est pas précisé dans la fiche. Le certificat provisoire, imprimable immédiatement après validation du paiement, est valide pendant un mois en attendant la réception du titre définitif par courrier.
Que faire en l'absence de code de cession ?
Il est possible de réaliser la démarche en utilisant le numéro de formule du certificat d'immatriculation et la date d'émission de ce dernier.
Quelles sont les conditions relatives au contrôle technique ?
Pour un véhicule motorisé à deux ou trois roues ou un quadricycle à moteur âgé de plus de 5 ans, le contrôle technique doit dater de moins de 6 mois à la date du dépôt de la demande. Les véhicules plus récents en sont dispensés.
Peut-on effectuer la démarche sans compte FranceConnect ?
Non, la connexion via FranceConnect est impérative. À défaut, il est possible de mandater une tierce personne ou de faire appel à un professionnel habilité, cette dernière option pouvant engendrer des frais.
Où peut-on accomplir la démarche en l'absence d'équipement numérique ?
Des points numériques sont disponibles dans chaque préfecture et la plupart des sous-préfectures, dotés d'ordinateurs, d'imprimantes et de scanners. Un accompagnement par des médiateurs numériques ou une maison France Services peut également être sollicité.
Textes de référence
- Arrêté du 9 février 2009 relatif aux démarches d'immatriculation des véhicules
- Arrêté du 3 novembre 2022 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R321-15 du code de la route
- Arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
Vous souhaitez immatriculer un 2 roues, un 3 roues à moteur ou une moto d'occasion acheté en France. Vous avez 1 mois pour demander la nouvelle carte grise (dorénavant appelée certificat d'immatriculation). Nous vous présentons les informations à connaître.
Vous pouvez choisir l'une des 3 façons suivantes pour demander l'immatriculation de votre véhicule :
- Sur le site internet de l'ANTS
- Avec l'application pour smartphone Simplimmat.gouv
- Chez un professionnel de l'automobile habilité.
Internet
Préparer les documents pour demander la carte grise (dorénavant appelée certificat d'immatriculation)
Vous devez avoir une carte bancaire pour régler le coût de votre nouvelle carte grise sur le site de l'ANTS.
Vous devez avoir vos identifiants FranceConnect.
Attention
Si vous n'avez pas de compte FranceConnect, vous pouvez mandater une tierce personne afin qu’elle fasse la démarche pour vous ou demander à un professionnel habilité (attention, cette prestation peut être payante).
Vous devez avoir le code de cession qui vous a été remis par l'ancien propriétaire du véhicule.
A savoir
Si vous n'avez pas ce code, il est possible de réaliser la démarche avec le numéro de formule du certificat d’immatriculation (CI) et la date d'émission du CI.
Lors de l'instruction de votre demande, une copie numérique (photo ou scan) des documents suivants pourra être demandée :
- Formulaire cerfa n°13750
- Justificatif de domicile de moins de 6 mois (en cas de co-titulaires, justificatif de celui dont l'adresse va figurer sur la carte grise)
- Carte grise du véhicule, barrée avec la mention Vendu le (jour/mois/année) ou Cédé le (jour/mois/année), suivie de la signature de l'ancien propriétaire
- Preuve de contrôle technique sauf si le véhicule en est dispensé.
Si le véhicule motorisé à 2 ou 3 roues ou quadricycle à moteur a plus de 5 ans, le contrôle technique doit dater de moins de 6 mois à la date de dépôt de la demande d'établissement du nouveau certificat d'immatriculation. Quand une contre-visite a été prescrite, le délai de 2 mois accordé pour l'effectuer ne doit pas être dépassé.
- Formulaire cerfa n°15776 de déclaration de cession du véhicule rempli et signé par l'ancien et le nouveau propriétaire. S'il y a plusieurs copropriétaires, chacun doit le signer. Si vous avez perdu le formulaire rempli et signé, vous devrez contacter le vendeur pour refaire le formulaire
- Si vous faites la démarche pour quelqu'un d'autre : mandat signé et pièce d'identité de la personne pour qui vous effectuez la démarche.
Vous devez par ailleurs préciser l'identité du titulaire (et éventuellement des co-titulaires) de la carte grise : nom, prénoms, sexe, date et lieu de naissance, numéro de téléphone et adresse mail.
Vous devez certifier sur l'honneur que le demandeur du certificat d’immatriculation a une attestation d'assurance du véhicule et un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule immatriculé.
Vous n'avez pas à joindre une copie numérique (photo ou scan) du permis de conduire. Mais celle-ci pourra vous être demandée lors de l'instruction de votre dossier.
Estimer le coût de la carte grise (dorénavant appelée certificat d'immatriculation)
Le coût du certificat d’immatriculation est variable. Il dépend notamment des caractéristiques du véhicule et de la région dans laquelle vous vivez.
Vous pouvez évaluer le coût du certificat d’immatriculation en utilisant un simulateur :
A savoir
Pour les véhicules à 2 ou 3 roues de moins de 50 cm3, la taxe est fixée au montant forfaitaire de 11 €
Faire la démarche sur internet
La démarche s'effectue sur le site internet de l'ANTS :
À la fin de la procédure, vous obtenez les 3 éléments suivants :
- Numéro de dossier
- Accusé d'enregistrement de votre demande
- Certificat provisoire d'immatriculation (CPI), que vous devez imprimer. Le CPI vous permet de circuler pendant 1 mois, uniquement en France, en attendant de recevoir votre certificat d'immatriculation définitif.
Suivre l'état d'avancement de la fabrication de la carte grise (dorénavant appelée certificat d'immatriculation)
Un téléservice permet de suivre l'état d'avancement de la démarche :
Recevoir la carte grise (dorénavant appelée certificat d'immatriculation) par courrier
Vous recevrez le certificat d'immatriculation définitif, envoyé par La Poste en lettre suivie, à votre domicile dans un délai qui peut varier.
Le traitement de votre demande de certificat d’immatriculation peut prendre quelques jours, voir plusieurs semaines pour les cas les plus complexes. Les délais varient également en fonction de la période de l'année : une forte affluence de demandes peut prolonger le temps de traitement.
Vous devez faire attention à l'adresse que vous fournissez dans la procédure en ligne. Elle doit être la plus complète possible (numéro de bâtiment, numéro d’appartement, numéro de boite à lettres, étage, couloir, escalier, « résidant chez », etc.).
Votre boite aux lettres doit présenter vos nom et prénom.
Vous pouvez suivre l'expédition de votre certificat d’immatriculation soit avec le numéro d'immatriculation, soit avec le numéro de suivi de la Poste. Ce numéro de suivi vous a été communiqué par courriel ou par SMS si vous avez renseigné votre numéro de téléphone mobile.
Suivre l'expédition d'un certificat d'immatriculation
Suivre une lettre ou un colis sur le site internet laposte.fr
A savoir
Lors de la réception de votre certificat d’immatriculation, si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre certificat d’immatriculation numérique dans l’application France Identité.
Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation pendant 5 ans, puis le détruire.
Appli
Vous pouvez réaliser simultanément avec le vendeur, chacun sur votre smartphone, la déclaration de cession, .
La procédure est totalement sécurisée et dématérialisée (il n’est pas nécessaire de remplir un cerfa papier).
Vous pouvez également demander votre nouveau certificat d’immatriculation via cette même application.
Une vous explique le fonctionnement de cette application :
Vous devez effectuer les actions suivantes.
Ajouter éventuellement un cotitulaire
Vous pouvez ajouter un ou des cotitulaires.
Payer la taxe
Vous devez effectuer le paiement par carte bancaire.
Télécharger le certificat provisoire d'immatriculation (CPI)
Vous pouvez télécharger un certificat provisoire d'immatriculation (CPI). Il vous permet de circuler en France pendant 1 mois.
Recevoir la nouvelle carte grise (dorénavant appelée certificat d'immatriculation)
Vous recevrez le certificat d'immatriculation définitif, envoyé par La Poste en lettre suivie, à votre domicile dans un délai qui peut varier.
Le traitement de votre demande de certificat d’immatriculation peut prendre quelques jours, voir plusieurs semaines pour les cas les plus complexes. Les délais varient également en fonction de la période de l'année : une forte affluence de demandes peut prolonger le temps de traitement.
Vous devez faire attention à l'adresse que vous fournissez dans la procédure en ligne. Elle doit être la plus complète possible (numéro de bâtiment, numéro d’appartement, numéro de boite à lettres, étage, couloir, escalier, « résidant chez », etc.).
Votre boite aux lettres doit présenter vos nom et prénom.
Vous pouvez suivre l'expédition de votre certificat d’immatriculation soit avec le numéro d'immatriculation, soit avec le numéro de suivi de la Poste. Ce numéro de suivi vous a été communiqué par courriel ou par SMS si vous avez renseigné votre numéro de téléphone mobile.
Suivre l'expédition d'un certificat d'immatriculation
Suivre une lettre ou un colis sur le site internet laposte.fr
A savoir
Lors de la réception de votre certificat d’immatriculation, si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre certificat d’immatriculation numérique dans l’application France Identité.
Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation pendant 5 ans, puis le détruire.
Professionnel habilité
Le professionnel de l'automobile habilité effectue les démarches pour vous.
Des vous seront demandés.
Préparer les documents
- Carte grise du véhicule, barrée avec la mention Vendu le (jour/mois/année) ou Cédé le (jour/mois/année), avec la signature de tous les anciens co-titulaires
- Formulaire cerfa n°13757 de mandat à un professionnel
- Justificatif d'identité (original) pour chaque co-titulaire
- Justificatif de domicile (original) ou, en cas de co-titulaires, justificatif de celui dont l'adresse va figurer sur la carte grise
- Coût de la carte grise, en chèque ou par carte bancaire
- Preuve de contrôle technique sauf si le véhicule en est dispensé :
Si un véhicule motorisé à 2 ou 3 roues ou quadricycle à moteur a plus de 5 ans : Le contrôle technique doit dater de moins de 6 mois à la date de dépôt de la demande d'établissement de la nouvelle carte grise (quand une contre-visite a été prescrite, le délai de 2 mois accordé pour l'effectuer ne doit pas être dépassé).
- Formulaire cerfa n°13750
- Formulaire cerfa n°15776 de déclaration de cession du véhicule rempli et signé par l'ancien et le nouveau propriétaire. S'il y a plusieurs copropriétaires, chacun doit le signer. Si vous avez perdu le formulaire rempli et signé, vous devrez contacter le vendeur pour refaire le formulaire.
Vous devez par ailleurs préciser l'identité du titulaire (et éventuellement des co-titulaires) de la carte grise : nom, prénoms, sexe, date et lieu de naissance, numéro de téléphone et adresse mail.
Vous devez certifier sur l'honneur que le demandeur du certificat d’immatriculation a une attestation d'assurance du véhicule et un permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule immatriculé.
Vous n'avez pas à joindre une copie numérique (photo ou scan) du permis de conduire. Mais celle-ci pourra vous être demandée lors de l'instruction de votre dossier.
Estimer le coût de la carte grise (dorénavant appelée certificat d'immatriculation)
Le coût du certificat d’immatriculation est variable. Il dépend notamment des caractéristiques du véhicule et de la région dans laquelle vous vivez.
Vous pouvez évaluer le coût du certificat d’immatriculation en utilisant un simulateur :
En plus du coût de la carte grise, le professionnel vous facturera une somme correspondant à la prestation qu'il réalise à votre place. Cette somme est librement fixée par le professionnel.
A savoir
Pour les véhicules à 2 ou 3 roues de moins de 50 cm3, la taxe est fixée au montant forfaitaire de 11 €
Faire réaliser la démarche par un professionnel de l'automobile habilité
Un certificat provisoire d'immatriculation (CPI) vous est délivré immédiatement. Il vous permet de circuler pendant 1 mois (en France uniquement) en attendant de recevoir votre carte grise définitive.
En cas de conversion d'une ancienne immatriculation (de type 123 AB 01, dit FNI) en numéro SIV, un CPI est également délivré.
Suivre l'état d'avancement de la fabrication du certificat d'immatriculation
Un téléservice permet de suivre l'état d'avancement de la démarche :
Recevoir le certificat d'immatriculation par courrier
Vous recevrez le certificat d'immatriculation définitif, envoyé par La Poste en lettre suivie, à votre domicile dans un délai qui peut varier.
Le traitement de votre demande de certificat d’immatriculation peut prendre quelques jours, voir plusieurs semaines pour les cas les plus complexes. Les délais varient également en fonction de la période de l'année : une forte affluence de demandes peut prolonger le temps de traitement.
Vous devez faire attention à l'adresse que vous fournissez dans la procédure en ligne. Elle doit être la plus complète possible (numéro de bâtiment, numéro d’appartement, numéro de boite à lettres, étage, couloir, escalier, « résidant chez », etc.).
Votre boite aux lettres doit présenter vos nom et prénom.
Vous pouvez suivre l'expédition de votre certificat d’immatriculation soit avec le numéro d'immatriculation, soit avec le numéro de suivi de la Poste. Ce numéro de suivi vous a été communiqué par courriel ou par SMS si vous avez renseigné votre numéro de téléphone mobile.
Suivre l'expédition d'un certificat d'immatriculation
Suivre une lettre ou un colis sur le site internet laposte.fr
A savoir
Lors de la réception de votre certificat d’immatriculation, si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre certificat d’immatriculation numérique dans l’application France Identité.
Demander la carte grise d'un véhicule d'occasion ayant une immatriculation française
Vous devez faire la démarche sur le site de l' en vous identifiant via .
Suivre la demande de certificat d’immatriculation
Calculer le coût du certificat d'immatriculation
Ce simulateur est.
Mandat pour effectuer les formalités d'immatriculation
Le formulaire
cerfa 13757*03 Permet de donner mandat à un professionnel habilité de l’automobile ou à toute autre personne que vous avez mandatée.Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule
Le formulaire
cerfa 13750*07 Référence :
Arrêté du 9 février 2009 relatif aux démarches d'immatriculation des véhicules
Référence :
Arrêté du 3 novembre 2022 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R321-15 du code de la route
Référence :
Arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
Définition : Professionnel de l'automobile habilité
Exerce, à titre principal et de manière effective, une activité professionnelle directement liée à la construction, l'aménagement, l'importation, la réparation, l'achat et la vente, la location, la destruction ou au financement de véhicules automobiles et autorisé par le préfet à accéder au Système d'immatriculation des véhicules (SIV) pour transmettre des opérations liées à l'immatriculation
Définition : Identification avec FranceConnect
Connexion avec l'identifiant et le mot de passe de l'un des comptes suivants : Impots.gouv, Ameli, L'identite numerique (La Poste), Yris, MSA, France identité ou TrustMe
Définition : Code de cession
Code informatique obtenu par le vendeur particulier à la fin de la démarche "Vendre ou donner mon véhicule" sur le site de l'ANTS. Il est valable 15 jours. Il doit être communiqué au nouveau propriétaire du véhicule pour qu'il réalise sa demande de certificat d’immatriculation.
Définition : Véhicule de catégorie L
Véhicule motorisé à 2 ou 3 roues et quadricycle à moteur : cyclomoteur, motocyclette, tricycle à moteur, quadricycle léger à moteur, quadricycle lourd à moteur, quad routier léger à moteur, quad routier lourd à moteur, quad tout terrain lourd à moteur
Définition : Contre-visite
Second examen nécessaire pour vérifier si les points défectueux détectés (défaillance majeure ou critique) lors de la visite initiale du véhicule ont été réparés
Définition : Lettre suivie
Service d'affranchissement de La Poste qui permet d'envoyer une lettre, un document important ou un petit colis et de suivre son voyage jusqu'à destination. La présence du titulaire n'est pas nécessaire lors de la distribution du titre par le facteur. Ce type d’envoi traçable, avec remise en boîte aux lettres, est différent d’un courrier classique.
Information officielle issue de Service-Public.fr. Guide-Administratif.fr en facilite l'accès et vous oriente vers les organismes près de chez vous.
