Permis de conduire et contrôle médical pour raisons de santé

Par la rédaction de Guide Administratif · Mis à jour le 3 août 2026 · Sources officielles vérifiées

Un contrôle médical peut être obligatoire pour passer ou conserver le permis de conduire en cas de problème de santé incompatible avec la conduite, notamment certaines maladies, incapacités physiques ou pension d'invalidité. Le candidat doit consulter un médecin agréé par le préfet, constituer un dossier médical et acquitter des frais de 36 euros.

Pièces à fournir

  • Formulaire avis médical cerfa n°14880 prérempli
  • Questionnaire concernant l'état de santé (annexe III de l'arrêté du 28 mars 2022) prérempli
  • Pièce d'identité en original
  • Permis de conduire en original
  • Documents relatifs à l'état de santé jugés utiles par le candidat
Préparer mon dossier

Délais

Validité de l'avis médical : 2 ans. Délais de notification de la décision préfectorale non précisés.

Points de vigilance

  • Absence de préremplissage des formulaires cerfa n°14880 et du questionnaire d'état de santé avant la consultation
  • Consultation d'un médecin non agréé par le préfet ou du médecin traitant
  • Oubli de joindre l'avis médical original lors de l'inscription à l'examen en ligne
  • Non-respect des délais de recours auprès de la commission médicale d'appel en cas de décision d'inaptitude
  • Absence de pièce d'identité ou de permis de conduire en original au moment de la visite

Questions fréquentes

Qui peut effectuer le contrôle médical ?

Un médecin de ville agréé par le préfet du département. Le médecin traitant du candidat ne peut pas effectuer ce contrôle.

Combien coûte le contrôle médical et qui paie ?

Le contrôle médical coûte 36 euros. L'Assurance maladie ne prend pas en charge ces frais ni les examens complémentaires éventuels.

Que signifie un avis « apte » rendu par le médecin ?

L'avis apte signifie que l'état de santé est compatible avec la conduite. Cet avis a une validité de 2 ans pour l'inscription à l'examen du permis.

Quels sont les cas d'inaptitude qui nécessitent un contrôle médical ?

Maladie incompatible avec la délivrance du permis, incapacité physique incompatible avec le permis A ou B, transmission d'un véhicule aménagé pour handicap, pension d'invalidité civile ou militaire, ou demande de l'examinateur après l'examen du permis.

Existe-t-il un droit de recours en cas de décision d'inaptitude ?

Un recours peut être présenté auprès de la commission médicale d'appel selon les délais et voies précisés dans la notification de décision du préfet. La décision du préfet doit être respectée même en cas de recours.

📝 Besoin d'un courrier pour cette démarche ? Modèles gratuits à télécharger ou personnaliser en ligne.

Textes de référence

  • Code de la route : articles L224-1 à L224-18
  • Code de la route : articles R221-4 à R221-8
  • Code de la route : articles R221-9 à R221-13
  • Code de la route : articles R226-1 à R226-4
  • Code de la route : articles R412-6 à R412-16
  • Code de l'action sociale et des familles : articles L243-4 à L243-7
  • Arrêté du 28 mars 2022 listant les affections médicales incompatibles ou compatibles sous conditions avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant entraîner une validité limitée
  • Arrêté du 18 octobre 2016 relatif à l'homologation des vitrages et à leur installation dans les véhicules
  • Arrêté du 1er février 2016 fixant le montant des honoraires des médecins agréés pour le contrôle médical de l'aptitude à la conduite
  • Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
  • Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
  • Circulaire du 25 juillet 2013 relative à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et candidats au permis de conduire
  • Circulaire du 3 août 2012 relative à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs
  • Réponse ministérielle du 15 août 2023 relative aux restrictions du permis de conduire pour les personnes atteintes de diabète
  • Réponse ministérielle du 16 février 2021 relative aux personnes en situation de handicap qui rencontrent des difficultés dans les procédures de renouvellement du permis de conduire
  • Réponse ministérielle du 1er septembre 2020 relative à la problématique des personnes âgées au volant d'un véhicule
  • Réponse ministérielle du 7 juillet 2020 relative à la visite médicale obligatoire avant la reprise de la conduite d'un véhicule à la suite de certains problèmes de santé

Vous avez un problème de santé et vous vous demandez si un contrôle médical (visite médicale) est obligatoire pour passer ou conserver le permis de conduire ? Nous vous indiquons les informations à connaître et les démarches à faire.

Vous passez le permis

Vérifier les cas où le contrôle médical est obligatoire pour passer le permis de conduire

Vous devez passer un contrôle médical dans les cas suivants :

  • Vous avez une maladie incompatible avec la délivrance du permis
  • Vous passez le permis A ou B et vous avez une incapacité physique incompatible avec l'obtention du permis
  • Vous passez le permis A ou B pour conduire un véhicule aménagé pour un handicap
  • Vous passez le permis A, A1, A2, B ou B1 et vous avez une pension d'invalidité, civile ou militaire
  • L'examinateur vous demande de passer un contrôle médical après l'examen du permis.

A savoir

Si vous ne passez pas de contrôle médical et que vous êtes responsable d'un accident lié à une pathologie incompatible avec la conduite, vous n'êtes pas couvert par votre assurance.

Prendre rendez-vous avec un médecin agréé pour passer le contrôle médical

Vous devez vous adresser à un médecin de ville agréé par le préfet de votre département.

Ce médecin ne doit pas être votre médecin traitant.

Vous pouvez consulter la liste des médecins agréés sur les sites internet des préfectures. La liste des médecins agréés est aussi disponible dans les préfectures, sous-préfectures et dans les mairies de certaines communes.

A savoir

Vous pouvez passer le contrôle médical auprès d'un médecin agréé dans un autre département que celui de votre résidence. Dans ce cas, il est prudent de joindre à votre dossier l'explication du recours à un autre médecin que celui de votre département de résidence.

Où s'adresser : Préfecture

Où s'adresser : Sous-préfecture

Où s'adresser : Mairie

Où s'adresser : Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire

Préparer les documents pour passer contrôle médical

Vous devez préparer les documents suivants :

  • Formulaire avis médical cerfa n°14880. Vous devez le préremplir avant le contrôle médical.
  • Questionnaire concernant votre état de santé. Vous pouvez télécharger l'arrêté du 28 mars 2022 qui contient ce questionnaire en annexe III (page 44)). Vous devez le préremplir avant le contrôle médical.
  • Pièce d'identité en original
  • Permis de conduire en original
  • Tous les éléments que vous jugez utiles concernant votre état de santé.

Passer le contrôle médical

Le médecin doit vérifier votre aptitude physique, cognitive et sensorielle à conduire.

Si vous n'avez pas déjà rempli le questionnaire concernant votre état de santé, le médecin vous le fait remplir.

Il étudie votre dossier et procède à l'examen médical.

Le médecin peut :

  • Prescrire des examens complémentaires
  • Demander l'avis de professionnels de santé spécialisés
  • Demander votre examen par une commission médicale
  • Demander un test de conduite.

Si nécessaire, renseignez-vous auprès de votre préfecture pour faire ces démarches.

Où s'adresser : Préfecture

Pour les démarches concernant des ERP à Paris, nous vous invitions à consulter le , compte tenu des spécificités de l'organisation parisienne.

Payer les frais du contrôle médical

Le contrôle médical coûte 36 €.

L'Assurance maladie (Sécurité sociale) ne prend pas en charge les frais du contrôle médical, ni les éventuels examens complémentaires.

S'inscrire à l'examen du permis de conduire en cas d'avis favorable du médecin lors du contrôle médical

Le médecin vous remet l'original de l'avis médical.

Le médecin rend l'avis "apte". Cela signifie que votre état de santé est compatible avec la conduite. L'avis médical a une validité de 2 ans.

L’inscription à l’examen du permis de conduire se fait en ligne sur le site de France Titres - ANTS. Joignez l’avis médical aux autres documents demandés.

A savoir

Le préfet n'est pas obligé de suivre l'avis médical et peut s'opposer à votre inscription à l'examen du permis de conduire.

Faire un éventuel recours en cas de décision d'inaptitude ou d'aptitude temporaire à la conduite après un contrôle médical

Le médecin vous remet l'original de l'avis médical.

Le médecin rend l'un des 3 avis suivants :

  • Inapte. Cela signifie que votre état de santé est incompatible avec la conduite.
  • Apte temporaire. Le médecin précise la durée, comprise entre 6 mois et 5 ans.
  • Apte avec restrictions. Le médecin précise les aménagements ou les appareillages nécessaires.

Vous recevez un courrier pour vous informer que vous pouvez présenter des observations.

À la fin du délai fixé pour recueillir vos observations, le préfet vous notifie par courrier sa décision : inaptitude, aptitude temporaire ou aptitude avec restrictions. La lettre précise les voies et délais de recours.

Vous pouvez faire un recours auprès de la commission médicale d'appel. Toutefois, vous devez respecter la décision du préfet même si vous faites un recours.

La commission vous examine, consulte si nécessaire le médecin agréé et transmet son avis au préfet.

Si le préfet prend de nouveau une décision défavorable, vous pouvez demander un nouveau contrôle médical dans les 6 mois suivant cette décision. Vous pouvez aussi faire un recours devant le juge administratif.

Vous avez déjà le permis

Vérifier les cas où le contrôle médical est obligatoire pour conserver le permis de conduire

Vous devez passer un contrôle médical dans les cas suivants :

  • Vous avez une maladie incompatible avec le maintien du permis
  • Votre état de santé implique une restriction de la durée de validité du permis
  • Vous avez un permis à durée de validité limitée avec restriction EAD médico-administratif
  • Vous souhaitez être dispensé du port obligatoire de la ceinture de sécurité
  • Vous souhaitez prouver que votre état de santé justifie une exception aux règles de la transparence des vitres du véhicule.

A savoir

Si vous ne passez pas de contrôle médical et que vous êtes responsable d'un accident lié à une pathologie incompatible avec la conduite, vous n'êtes pas couvert par votre assurance.

Prendre rendez-vous avec un médecin agréé pour passer le contrôle médical

Vous devez vous adresser à un médecin de ville agréé par le préfet de votre département.

Ce médecin ne doit pas être votre médecin traitant.

Vous pouvez consulter la liste des médecins agréés sur les sites internet des préfectures. La liste des médecins agréés est aussi disponible dans les préfectures, sous-préfectures et dans les mairies de certaines communes.

A savoir

Vous pouvez passer le contrôle médical auprès d'un médecin agréé dans un autre département que celui de votre résidence. Dans ce cas, il est prudent de joindre à votre dossier l'explication du recours à un autre médecin que celui de votre département de résidence.

Où s'adresser : Préfecture

Où s'adresser : Sous-préfecture

Où s'adresser : Mairie

Où s'adresser : Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire

Préparer les documents à fournir le jour du contrôle médical

Vous devez préparer les documents suivants :

  • Formulaire avis médical cerfa n°14880. Vous devez le préremplir avant le contrôle médical.
  • Questionnaire concernant votre état de santé. Vous pouvez télécharger l'arrêté du 28 mars 2022 qui contient ce questionnaire en annexe III (page 44)). Vous devez le préremplir avant le contrôle médical.
  • Pièce d'identité en original
  • Permis de conduire en original
  • Tous les éléments que vous jugez utiles concernant votre état de santé.

Passer le contrôle médical

Le médecin doit vérifier votre aptitude physique, cognitive et sensorielle à conduire.

Si vous n'avez pas déjà rempli le questionnaire concernant votre état de santé, le médecin vous le fait remplir.

Il étudie votre dossier et procède à l'examen médical.

Le médecin peut :

  • Prescrire des examens complémentaires
  • Demander l'avis de professionnels de santé spécialisés
  • Demander votre examen par une commission médicale
  • Demander un test de conduite.

Si nécessaire, renseignez-vous auprès de votre préfecture pour faire ces démarches.

Où s'adresser : Préfecture

Pour les démarches concernant des ERP à Paris, nous vous invitions à consulter le , compte tenu des spécificités de l'organisation parisienne.

Payer les frais du contrôle médical

Le contrôle médical coûte 36 €.

L'Assurance maladie (Sécurité sociale) ne prend pas en charge les frais du contrôle médical, ni les éventuels examens complémentaires.

Toutefois, le contrôle médical est gratuit pour une personne handicapée dont le taux d'invalidité reconnu est égal ou supérieur à 50 %.

Demander si nécessaire le renouvellement du permis de conduire en cas d'avis favorable du médecin lors du contrôle médical

Le médecin vous remet l'original de l'avis médical.

Le médecin rend l'avis "apte". Cela signifie que votre état de santé est compatible avec la conduite.

Attention

L'avis médical "apte" ne vous autorise pas à conduire tant que le préfet n'a pas pris de décision. Toutefois, vous pouvez conduire si votre permis est encore valable au moment du contrôle médical. En cas de contrôle par les forces de l'ordre, présentez votre permis de conduire et l'avis médical.

L'avis médical a une validité de 2 ans.

La demande de renouvellement du permis se fait en ligne sur le site de France Titres - ANTS. Joignez l'avis médical aux autres documents demandés.

Un service en ligne permet de suivre votre demande de permis de conduire :

A savoir

Le préfet n'est pas obligé de suivre l'avis médical. Il peut prendre une décision défavorable.

Faire un éventuel recours en cas de décision d'inaptitude ou d'aptitude temporaire à la conduite après un contrôle médical

Le médecin vous remet l'original de l'avis médical.

Le médecin rend l'un des 3 avis suivants :

  • Inapte. Cela signifie que votre état de santé est incompatible avec la conduite.
  • Apte temporaire. Le médecin précise la durée, comprise entre 6 mois et 5 ans.
  • Apte avec restrictions. Le médecin précise les aménagements ou les appareillages nécessaires.

Vous recevez un courrier pour vous informer que vous pouvez présenter des observations.

À la fin du délai fixé pour recueillir vos observations, le préfet vous notifie par courrier sa décision : inaptitude, aptitude temporaire ou aptitude avec restrictions. La lettre précise les voies et délais de recours.

Vous pouvez faire un recours auprès de la commission médicale d'appel. Toutefois, vous devez respecter la décision du préfet même si vous faites un recours.

La commission vous examine, consulte si nécessaire le médecin agréé et transmet son avis au préfet.

Si le préfet prend de nouveau une décision défavorable, vous pouvez demander un nouveau contrôle médical dans les 6 mois suivant cette décision. Vous pouvez aussi faire un recours devant le juge administratif.

Permis de conduire - Avis médical

Le formulaire cerfa 14880*02

Demander en ligne un nouveau permis de conduire à la suite d'une régularisation médicale

Accessible avec ou avec vos . Si vous n'en avez pas, il vous est proposé de créer un compte pour avoir un espace personnel sur le site de l'ANTS.

Ce téléservice permet de faire une demande de permis de conduire à la suite d'une régularisation médicale :
  • Suite à un accident de la vie (maladie ou handicap), vous devez effectuer des démarches auprès d'un médecin agréé et/ou d'un examinateur du permis de conduire afin de confirmer votre aptitude à la conduite
  • Suite à une amélioration de votre état de santé, vous souhaitez mettre à jour votre permis de conduire

Consulter et télécharger les informations du permis de conduire : solde de points, relevé intégral, attestation de droit à conduire sécurisée...

Création du portail d'aptitude à la conduite

Le portail d'aptitude à la conduite est créé pour dématérialiser et fiabiliser le processus de contrôle médical.

Référence : Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation.

Code de la route : articles L224-1 à L224-18

Référence : Délivrance du permis de conduire

Code de la route : articles R221-4 à R221-8

Référence : Vérification d'aptitude

Code de la route : articles R221-9 à R221-13

Référence : Organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite

Code de la route : articles R226-1 à R226-4

Référence : Obligations du conducteur (article R412-6)

Code de la route : articles R412-6 à R412-16

Référence : Gratuité pour les personnes handicapées

Code de l'action sociale et des familles : articles L243-4 à L243-7

Référence :

Arrêté du 28 mars 2022 listant les affections médicales incompatibles ou compatibles sous conditions avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant entraîner une validité limitée

Référence :

Arrêté du 18 octobre 2016 relatif à l'homologation des vitrages et à leur installation dans les véhicules

Référence :

Arrêté du 1er février 2016 fixant le montant des honoraires des médecins agréés pour le contrôle médical de l'aptitude à la conduite

Référence :

Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite

Référence :

Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire

Référence :

Circulaire du 25 juillet 2013 relative à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et candidats au permis de conduire

Référence :

Circulaire du 3 août 2012 relative à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs

Référence :

Réponse ministérielle du 15 août 2023 relative aux restrictions du permis de conduire pour les personnes atteintes de diabète

Référence :

Réponse ministérielle du 16 février 2021 relative aux personnes en situation de handicap qui rencontrent des difficultés dans les procédures de renouvellement du permis de conduire

Référence :

Réponse ministérielle du 1er septembre 2020 relative à la problématique des personnes âgées au volant d'un véhicule

Référence :

Réponse ministérielle du 7 juillet 2020 relative à la visite médicale obligatoire avant la reprise de la conduite d'un véhicule à la suite de certains problèmes de santé

Définition : Aptitude cognitive

Être capable, en situation normale de conduite, de maîtriser les règles de la circulation et les spécificités de son environnement, pour réagir de manière adaptée aux diverses situations rencontrées

Définition : Aptitude sensorielle

Avoir des capacités perceptives suffisantes (vue, audition...) pour gérer les différentes situations à risque que pose la conduite

Définition : Identification avec FranceConnect

Connexion avec l'identifiant et le mot de passe de l'un des comptes suivants : Impots.gouv, Ameli, L'identite numerique (La Poste), Yris, MSA, France identité ou TrustMe

Définition : Notification

Formalité par laquelle un acte de procédure ou une décision est porté à la connaissance d’une personne

📍 Près de chez vous

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